J'ai commencé à en parler le 24 novembre dernier dans cet article :
http://satanistique.blogspot.com/2022/11/pierre-jean-chalencon-et-bernard-corre.html
Puis j'avais publié le lendemain ces deux articles concernant l'un de ses anciens clients finistériens, Pierre-André Quintin, ancien agriculteur d'Ergué-Gabéric, près de Quimper, qui a médiatisé son affaire et fait publier plusieurs articles dans les deux journaux locaux, Ouest-France et Le Télégramme :
http://satanistique.blogspot.com/2022/11/le-gabericois-pierre-andre-quintin-ne.html
http://satanistique.blogspot.com/2022/11/pierre-andre-quintin-dergue-gaberic.html
Dans ces deux billets de blog de novembre 2022, j'avais rapporté des articles du Télégramme. Ci-dessous trois articles de Ouest-France traitant aussi de son affaire, ainsi que de celles d'autres anciens clients de l'avocat lyonnais Patrick Baudy.
Tous se plaignaient du même mandataire de justice et se trouvaient réunis dans une même association de victimes de dysfonctionnements judiciaires fondée en mai 2011 à Quimper par M. Georges Seznec qui avait quelques années plus tôt créé un syndicat des justiciables de France dont l'objet était sensiblement le même.
En 2011, les responsables de ce premier "syndicat" ne s'entendaient plus et son président Georges Seznec l'avait quitté pour créer une nouvelle association à Quimper, laissant la première structure à son secrétaire Jean Cabon, un commerçant de Morlaix.
Cette année-là, les membres de la nouvelle association quimpéroise confient tous leurs dossiers à un avocat de Chambéry, Me Laurent Pascal, qui leur réclame de très grosses sommes d'argent avant de commencer à travailler et ne fera ensuite strictement rien.
Rebelote l'année suivante avec un nouvel avocat lié à un nouvel associé, Michel Verneuil, président de Léon 16.
Prendra sa suite l'avocat lyonnais Patrick Baudy qui parviendra à faire condamner le premier d'entre eux, Me Laurent Pascal, à rembourser une partie des sommes qui lui avaient été versées en 2011 (ordonnances de la Cour d'Appel de Chambéry du 8 avril 2014). Problème : cet argent ne reviendra jamais aux victimes de l'escroc de Chambéry. Est-il resté dans ses caisses ou Me Patrick Baudy l'a-t-il empoché ? Mystère. Cette affaire de taxation d'honoraires reste en tous les cas la seule qu'il ait gagnée pour ses clients finistériens.
Le 19 mai 2014, il écrit au procureur de la République de Quimper à propos du mandataire de justice dont se plaignent ses nouveaux clients les frères Seznec et ne fera plus jamais rien pour eux après un classement sans suite du 3 octobre 2014.
Me Baudy se plaint de n'avoir pas été payé pour son travail à Chambéry tandis que ses clients attendent d'avoir récupéré leur argent pour pouvoir régler ses honoraires. La situation en restera là pour la plupart d'entre eux.
Mais d'autres, comme Pierre-André Quintin, lui verseront de grosses sommes d'argent pour obtenir d'être trompés par leur avocat qui au final leur a fait perdre leurs procès à tous.
Autre problème : Me Baudy est depuis des années l'avocat de Jean Cabon (il l'était toujours en 2016) et d'un autre membre du syndicat des justiciables de France qui depuis 2011 sont tous deux en conflit avec Georges Seznec et iront même jusqu'à déposer des plaintes contre lui jusqu'en 2013, pour des faits dont il sera complètement blanchi en 2014 à la suite d'une enquête de police. Bien sûr, il attendra ensuite vainement un dépôt de plainte pour dénonciations calomnieuses de Me Baudy, son nouvel avocat depuis fin 2012. Comment ce dernier pouvait-il tous les défendre ? Il apparaîtra de toute façon en 2016 qu'il était localement associé à l'un des avocats du mandataire de justice contre lequel il était aussi censé défendre tous ses clients de l'association quimpéroise.
Preuves :
https://www.letelegramme.fr/ar/viewarticle1024.php?aaaammjj=20051104&article=10968447&type=ar
Kernével : l'expulsion au terme de l'imbroglio juridique
Au terme d'une bataille juridique de nombreuses années, les frères Seznec, propriétaires des Ecuries de l'Aven, à Kernével, se sont fait expulser, la semaine dernière. Une décision de justice qu'ils ont du mal à accepter.
Une vingtaine de plaintes
A l'origine de cette affaire, l'achat par les deux frères, fin 1990, d'une exploitation agricole au lieu-dit Kernévez, par le biais d'une société civile immobilière. Rapidement, les difficultés vont voir le jour pour ces écuries qui vont compter jusqu'à soixante chevaux. Pêle-mêle, Georges Seznec met en cause une partie de sa famille, politiques, banques et autres professionnels de la justice comme étant à la source des problèmes rencontrés. «Depuis notre installation à Kernévez, nous avons déposé une vingtaine de plaintes», reconnaît-il. Un contexte difficile, jusqu'à 2000, et le décès du gérant de la SCI. Une banque leur demande de finir de rembourser un prêt. Or, selon Georges Seznec, «notre prêt avait déjà dépassé de plus de 11 % le seuil du taux d'usure, et d'autre part, la compagnie d'assurance avait remboursé en juillet 2000 l'intégralité du prêt restant dû, suite à ce décès». Les procédures se multiplient à nouveau, relevant d'une extrême complexité, pour aboutir à la liquidation judiciaire.
Saisie immobilière, vente aux enchères et enfin expulsion viennent conclure l'affaire.
Sans solution pour dix chevaux
«Un matin de la semaine dernière, à 8 h 30, deux huissiers et des gendarmes casqués se sont présentés chez moi, pour nous demander de partir, à notre locataire, mon frère et moi, explique Georges Seznec. On savait que quelque chose était en cours, mais on ne pensait pas que ça se passerait comme ça. Rien n'avait été envisagé pour nous reloger. On a finalement trouvé une chambre, vers 19 h, pour nous deux, le chien et le chat». Le locataire lui, a eu l'autorisation de rester sur place, le temps de trouver une solution. Quant à la dizaine de chevaux restant sur la propriété, rien. «Je n'ai pas le droit d'approcher sans être accompagné d'un huissier. J'ai peut-être trouvé une solution pour les placer, mais en attendant, comment les nourrir ?». Soutenu par son syndicat et par l'Association de défense des adhérents non salariés de la Mutualité sociale agricole, Georges Seznec réclame qu'une enquête judiciaire approfondie soit menée sur son dossier, «et qu'elle soit confiée à un magistrat extérieur».
Liquidations judiciaires. Des victimes font appel à un avocat
L'Association des victimes de dysfonctionnement judiciaire créée en mai à Quimper, a décidé de passer à l'offensive, avec l'appui d'un avocat. Elle annonce le prochain dépôt de plusieurs plaintes.
https://actu.fr/bretagne/quimper_29232/georges-seznec-repart-a-loffensive_4207267.html
Georges Seznec repart à l'offensive
« Son combat pour la vérité ». Ce titre était à la UNE de l’hebdomadaire quimpérois Le Progrès de Cornouaille vendredi dernier.
L’homme sur la photo était Georges Seznec à la tête de l’association des victimes des dysfonctionnements judiciaires créé en juin 2011.
Cette association réunit aujourd’hui une soixantaine d’adhérents qui dénoncent des litiges avec des mandataires liquidateurs.
Mercredi 1er août à 16 h, l’association organise une réunion d’information à Quimper dans les locaux de l’Ecole de management Bretagne Atlantique, à Créac’h Gwen.
Michel Verneuil, de l’association Léon 16 basée à Angoulême, sera présent.
Justice consulaire. Une association monte au créneau
https://www.ouest-france.fr/bretagne/en-guerre-contre-la-justice-consulaire-quimper-1562621
En guerre contre la justice consulaire à Quimper
« Il n'est pas normal qu'un bien qui vaut un million soit vendu 500 000 € et que les administrateurs judiciaires se fassent du pognon sur le dos des entreprises qu'ils doivent administrer. » Le coup de gueule est de Michel Verneuil, président de l'association Léon 16 (Angoulême) et trésorier de la nouvelle entité nationale Action d'Éthique.
Engagé dans le combat depuis 1985, année de la liquidation de son entreprise de négoce de matériaux de construction, Michel Verneuil est intervenu mercredi à Quimper devant une cinquantaine de chefs d'entreprises elles aussi liquidées.
Le président de Léon 16 pointe « les mêmes dysfonctionnements à Quimper, que ceux qu'on a eus à Angoulême, à Nanterre... » et notamment, l'absence de contrôle de la justice consulaire, qu'il s'agisse « des mandataires, greffes de tribunal de commerce, commissaires priseurs, avocats... »
Désireux de voir le nouveau gouvernement ressortir le rapport Montebourg de 1998-1999, « encore d'actualité, au moins à 80 % », Michel Verneuil envisage de porter plainte devant le TGI de Quimper contre un mandataire liquidateur du secteur dès le mois de septembre.
https://www.ouest-france.fr/bretagne/les-pratiques-douteuses-dun-mandataire-judiciaire-2583438
Les pratiques douteuses d'un mandataire judiciaire
Douze plaintes ont été déposées contre un mandataire judiciaire quimpérois. Les victimes lui reprochent d'avoir racheté, via des sociétés dont il est associé, des biens qu'il avait lui-même liquidés.
Enquête
C'est l'affaire du pot de terre contre le pot de fer qui dure depuis... 17 ans. Douze personnes ont porté plainte contre un mandataire judiciaire quimpérois qu'elles soupçonnent de plusieurs abus. Elles estiment avoir subi de très lourds préjudices nés de ses agissements.
Abus de confiance
Les faits remontent à 1997. La société de Jean-Louis Seznec, l'un des plaignants et propriétaire d'un important ensemble immobilier situé au Cap Coz, à Fouesnant, a été placée en liquidation judiciaire. Comme l'ensemble de son patrimoine, cette propriété, avec vue sur mer, a été vendue à la requête du mandataire judiciaire incriminé.
Jean-Louis Seznec dépose alors une première plainte le 15 juillet 2010. Constatant qu'il n'y avait pas de suite à cette plainte, il en dépose une nouvelle le 30 septembre 2012 directement auprès du procureur de la République de Quimper. « Les faits sont têtus mais il faut bien admettre que ce liquidateur a déployé des trésors d'imagination pour masquer la réalité », explique Me Patrick Baudy, avocat de Jean-Louis Seznec.
L'avocat reproche à ce mandataire d'avoir procédé à la mise en vente de cette propriété et de l'avoir rachetée via une autre société dont il est l'unique associé. Un article du code du commerce stipule clairement qu'un « liquidateur se rend coupable d'abus de confiance s'il se rend acquéreur pour son compte, directement ou par personne interposée, des biens du débiteur. »
Quatre sociétés écrans ?
En réalité, ce mandataire quimpérois aurait aussi liquidé puis racheté plusieurs entreprises via ses propres sociétés à caractère commercial dont l'objet est la réalisation d'investissements, la location ou encore l'acquisition de patrimoine immobilier. « Comme on peut le constater, les sociétés que ce liquidateur aurait créées ne sont que des écrans pour lui permettre de réaliser des opérations financières qui semblent peu compatibles avec le respect de la loi », ajoute Me Baudy.
Hier, lors d'une audience au civil, le mandataire judiciaire a présenté une requête auprès du juge-commissaire de Quimper dans une autre affaire. À Ergué-Gabéric, la ferme de Pierre-André Quintin a été placée en liquidation judiciaire en juin 2007. Pour le compte de son client, Me Baudy reproche au liquidateur judiciaire « de n'avoir rigoureusement rien fait pour réaliser la vente de parcelles de terre situées au lieu-dit Troland à Ergué-Gabéric et il n'a pas agi pour procéder à la cession du cheptel trouvé sur place afin de renflouer les dettes », explique l'avocat.
Le liquidateur aurait attendu 2009 pour solliciter auprès du tribunal l'autorisation de vendre l'ensemble des parcelles de terre. La cession n'est donc pas intervenue dans le délai de trois mois fixé par ordonnance en février 2013. Le montant des créances n'aurait jamais été vérifié et dénoncé à Pierre-André Quintin par le liquidateur.
Aujourd'hui, plus de 80 bêtes se trouvent encore sur les terrains. « Pour être vendus, les terrains litigieux doivent être libres de tout bétail », ajoute l'avocat. Le jugement a été mis en délibéré et sera rendu le 24 juin.
Selon nos informations, le liquidateur judiciaire a été entendu pour les besoins de l'enquête à la demande du parquet de Quimper il y a quelques semaines. Les enquêtes sont toujours en cours et ont été confiées à la police judiciaire de Rennes. Nous avons tenté à multiples reprises de contacter l'avocat du mandataire qui n'a pu être joint.
https://www.ouest-france.fr/bretagne/quatre-vingt-bovins-labandon-qui-la-faute-3121503
Quatre-vingt bovins à l'abandon : à qui la faute ?
Un sexagénaire d'Ergué-Gabéric reproche à un liquidateur judiciaire finistérien de ne pas s'occuper de son cheptel et de laisser mourir ses bovins. Une situation qui dure depuis 2007.
L'histoire
Main accrochée à ses bâtons de marche nordique, Pierre-André Quintin, 64 ans, pointe du doigt les bovins. Ses taureaux et vaches charolaises sont maigres. Il y en a à peu près 80. « Les bêtes ne mangent que l'herbe mais, à cette saison, ce n'est que de l'eau. Les animaux n'en ont plus pour très longtemps de bouffetance », raconte le sexagénaire sur son terrain d'Ergué-Gabéric, près de Quimper.
« Pas de dialogue »
Les bovins qu'il montre, il ne sait plus si ce sont les siens ou non. En effet, depuis 2007, son exploitation de 42 ha a été mise en liquidation judiciaire. Un liquidateur est chargé de vendre ce cheptel. Agité, Pierre-André Quintin, dit que « rien ne bouge alors que les bêtes sont en train de divaguer, de mourir. » Il rapporte aussi qu'« une quarantaine de bovins sont morts », partis à l'équarrissage. Des taureaux se sont aussi « entre-tués ». Les animaux restent à l'extérieur. Ils se reproduisent. Le troupeau est passé de trente à quatre-vingt têtes.
Épuisé, le Gabéricois interpelle : « Je ne sais plus à qui appartient ce troupeau. Je n'ai pas les moyens financiers de m'en occuper, je touche le revenu de solidarité active (RSA). Moins de 500 € par mois. »
Le liquidateur judiciaire mis en cause, rejette les reproches de Pierre-André Quintin. Pour le juriste, c'est le Finistérien qui s'est mis, seul, dans cette situation. « Depuis 2007, il s'oppose à toutes les mesures. Il refuse tout contact avec la procédure. Il s'est opposé à la vente des terres. Il n'y a pas de dialogue. Et il ose se poser en victime ! »
Pierre-André Quintin, met en avant le risque sanitaire pour les animaux mais aussi pour les humains. « Le danger est important, les bovins ne sont pas vermifugés ni identifiés. Il n'y a pas, non plus, les prises de sang obligatoires. » De son côté, le liquidateur précise que la direction départementale des services vétérinaires est saisie. « On essaye de trouver une solution. » Il y aurait, selon lui, deux issues : « L'équarrissage des bovins ou une solution qui permette de nourrir le bétail ». La Société protectrice des animaux a été sollicitée.
« Impropres à la consommation »
La dernière décision en date consiste à vendre les terres. Un marchand de bestiaux s'est rendu sur place pour estimer le cheptel. « La moitié des bêtes devrait aller à l'équarrissage car elles sont impropres à la consommation ».
Pierre-André Quintin n'a qu'une volonté : « Qu'on fasse le nécessaire pour que le troupeau soit mis en ordre. Il suffit de lui donner de la paille pendant deux à trois mois pour que les bêtes partent dans un élevage ou vendues. Le troupeau était en bon état en 2007. Depuis, il n'a fait que dépérir. »
Le 24 février, Pierre-André Quintin et le liquidateur judiciaire se retrouveront au tribunal de commerce de Quimper. Le juge commissaire devra statuer sur la vente.
Criblé de dettes, l'ancien paysan réclame justice
L'élevage de Pierre-André Quintin, paysan à Ergué-Gabéric, a été mis en liquidation judiciaire en 2007. Depuis, il se bat contre l'administration qu'il accuse de vouloir le briser.
Il dit qu'il a « une armoire » remplie de dossiers de procédures en tout genre, amassés depuis sa liquidation judiciaire en 2007.
Pierre-André Quintin, 66 ans, a exercé toute sa vie le métier d'agriculteur au Niverrot, à Ergué-Gabéric. Mais en 2007, il doit laisser vaches et veaux, sa ferme est sous le coup d'une liquidation judiciaire. Pour Pierre-André, c'est le début des ennuis. Il y a d'abord ses difficultés avec le liquidateur judiciaire, censé vendre ses 80 vaches. Huit ans plus tard, l'agriculteur s'occupe toujours avec grandes difficultés de ce cheptel. Elles finissent par être vendues en 2015 suite à un article dans Ouest-France. « Elles ont été bradées, regrette Pierre-André. Tout comme les terres. »
« Sans préavis, du jour au lendemain »
Durant ces huit années, comme la procédure judiciaire est en cours, il n'exerce plus son activité. Pourtant, la Mutualité sociale agricole (MSA) continue de lui demander ses cotisations.
Aujourd'hui, la somme avoisine les 100000€. L'affaire passe devant le Tribunal des affaires de la sécurité sociale, puis en Cours d'appel à Rennes. Pierre-André perd le procès. L'affaire est en Cassation. « Ils prétextent une activité illicite, j'aurais poursuivi mon activité d'éleveur alors que je ne faisais aucun commerce, seulement entretenir mes bêtes qui étaient abandonnées par le liquidateur. »
À la MSA, Mickaël Predour, responsable recouvrement, explique: « La liquidation a été validée par jugement le 26 juillet 2016. Ses dettes doivent être effacées via une clôture pour insuffisance d'actifs. Mais il y a un recours en cours. On ne peut pas annuler sa dette tant qu'il n'a pas retiré son recours. »
Mais en plus de cela, le Conseil départemental a décidé de radier son dossier de Revenu de solidarité active (RSA). Le seul revenu qu'il touchait lui est retiré au mois de janvier. « Sans préavis, du jour au lendemain. » Pire: il doit rembourser ses indemnités perçues d'août à décembre. « Depuis juillet, nous le poussons à prendre la retraite à laquelle il a droit, explique-t-on au Département. Il ne peut pas toucher le RSA s'il prend sa retraite. » Mais Pierre-André ne l'entend pas de cette oreille. « Je n'accepte pas de la prendre. Ce serait renoncer à tout ça et accepter », dit-il.
Depuis janvier, l'agriculteur vit avec une aide exceptionnelle du Département et un peu d'argent dépanné par une cousine. « Je ne peux plus payer mes assurances, ni l'eau, ni l'électricité... Je vais à la Banque alimentaire. » La santé s'en ressent. « Parfois mon coeur s'affole », dit-il.
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