Problème de statuts à l'UMP

L’UMP n’est pas la LCR ou le NPA ou l’une des multiples associations que contrôle cette formation « politique ».

Aucun de ses militants et dirigeants n’exige de quiconque de garder le secret sur les conditions des changements qui s’opèrent actuellement à la tête de ce parti, ni ne menace de plaintes en diffamation ou autres ceux qui s’en ouvrent au public, ou tout simplement dans leurs sphères privées d'élection, par propos « écrits ou verbaux », « avec ou sans témoins » (JB, 04/01/2006).

A fortiori, il n’est donc pas question d’user à l’encontre de ces derniers de divers moyens illégaux pour les surveiller et « contrôler » leur expression publique et privée jusqu’à la fin de leurs jours, ni de les tuer pour les faire taire, ni d’organiser à leur encontre des lynchages publics et d’autres exactions ou violences graves lorsqu’ils inquiètent ceux qui réclament le silence absolu sur leurs turpitudes.

Les débats sont publics sans que personne ne s’en offusque.

Tout le monde en parle.


http://www.lepoint.fr/politique/emmanuel-berretta/demission-de-cope-les-statuts-de-l-ump-ne-sont-pas-respectes-30-05-2014-1829574_1897.php

Le Point.fr – Publié le 30/05/2014 à 17:00

La démission de Copé et son remplacement par un triumvirat ne sont pas conformes aux statuts de l’UMP. Une faille juridique qui fragilise le parti.

Les statuts de l’UMP n’ont pas été respectés lors du débarquement de Jean-François Copé après l’affaire Bygmalion. © CITIZENSIDE/VALENTINA CAMOZZA /

Par Emmanuel Berretta

La démission de Copé a apporté un bref répit à l’UMP, mais déjà des voix s’élèvent chez les militants pour signaler que les statuts de l’UMP n’ont pas été respectés. La solution du triumvirat des anciens Premiers ministres Juppé-Fillon-Raffarin en vue de préparer un congrès en octobre n’est pas recevable juridiquement. En effet, l’article 24-5 des statuts de l’UMP précise qu’en cas de vacance le président est remplacé par le vice-président délégué jusqu’à l’élection d’un nouveau président. En l’occurrence, Luc Chatel. Or, lors du bureau politique, celui-ci n’a rien dit et n’a rien revendiqué, alors que la présidence du mouvement lui revient de droit. « Nous sommes complètement hors statuts », confirme Roger Karoutchi, l’un des membres du bureau politique.

Le triumvirat n’est pas non plus habilité à organiser le prochain congrès qui doit se tenir en octobre. Les articles 45-3 et 45-4 des statuts prévoient que c’est la haute autorité de l’UMP, indépendante de la direction du parti, qui organise l’élection du président. Il revient donc à Anne Levade, la présidente de la haute autorité, de reprendre en main les opérations.

Série de procédures peu gratifiantes

Enfin, le bureau politique réuni mardi n’avait pas vocation à pousser Jean-François Copé à la démission. L’article 22-1 du règlement intérieur du parti prévoit, en effet, que l’ordre du jour du bureau politique doit figurer dans la demande et « ne peut être modifié ». En l’occurrence, l’ordre du jour prévoyait de discuter du bilan des européennes et d’examiner les comptes de l’UMP. Il n’a jamais été question d’examiner le maintien ou non de Copé à la tête du mouvement. En fait, Jean-François Copé aurait dû présenter sa démission devant le conseil national, une autre instance du parti.

Si un adhérent venait à saisir les tribunaux, nul doute que la démission de Copé serait invalidée. Cela ne changerait pas grand-chose, au fond, sauf que les instances dirigeantes de l’UMP seraient obligées de repasser par une série de procédures peu gratifiantes. Sans compter le ridicule de la situation. « Il faut se méfier, car sur les réseaux sociaux, certains militants grognent. Nous ne sommes pas à l’abri d’un recours, ne serait-ce que de la part de quelqu’un qui voudrait faire parler de lui », conclut Roger Karoutchi.


Article 24-5 des statuts de l’UMP : En cas d’empêchement, le président est remplacé par le vice-président délégué ; il en est de même en cas de vacance de la présidence jusqu’à l’élection d’un nouveau président.

Article 45-3 et 45-4 des statuts de l’UMP : La haute autorité du parti est indépendante de la direction. Elle organise l’élection du président. Elle veille à sa régularité, examine les réclamations et proclame les résultats du scrutin.

Article 22-1 du règlement intérieur de l’UMP : Le bureau politique peut être réuni, sur un ordre du jour déterminé, sur demande écrite d’un quart des membres du conseil national adressée au président de l’UMP. L’ordre du jour de la réunion doit figurer dans la demande et ne peut être modifié.


http://www.europe1.fr/Politique/UMP-menace-juridique-sur-le-triumvirat-2137983/#

UMP : menace juridique sur le triumvirat

Par Rémi Duchemin

Publié le 30 mai 2014 à 21h05 Mis à jour le 30 mai 2014 à 21h05

Le parti pensait être sorti de la crise avec l’éviction de Copé au profit du trio Raffarin-Fillon-Juppé. Mais il y a les statuts.

Nouveaux tracas en vue pour l’UMP. Le parti de la droite pensait avoir mis fin à sa crise interne en précipitant mardi matin la démission de Jean-François Copé, qui doit être remplacé le 15 juin à la tête de l’UMP par un triumvirat composé de trois anciens Premiers ministres : Jean-Pierre Raffarin, François Fillon et Alain Juppé. Trois personnalités incontestables et incontestées, à même de ramener le calme et la sérénité au sein d’un parti déchiré par les luttes intestines depuis la guerre des chefs de l’automne 2012. Sauf que ces trois-là ne sont pas sûr de pouvoir tenir le parti. La faute aux statuts. Comme le révèle Le Lab d’Europe 1, des cadres du parti sont sur le point de pointer du doigt des irrégularités, peut-être le 3 juin prochain lors du prochain Bureau politique du parti.

Luc Chatel aurait dû être nommé. Les statuts, ce sont ces règles qui régissent la vie d’un parti et qu’il faut bien sûr théoriquement respecter. Or, les conditions de la nomination du triumvirat va à l’encontre de plusieurs règles internes à l’UMP. D’abord, une telle solution n’est envisagée dans aucun article. Selon l’article 24-5 des statuts de l’UMP, c’est le vice-président délégué du parti qui dont en prendre les rênes en cas d’empêchement du président. C’est donc Luc Chatel, titulaire du poste, qui devrait diriger la formation en attendant le prochain congrès, prévu pour l’automne. L’ancien ministre de l’Education n’a cela dit jamais revendiqué la place.

Une réunion du bureau politique non conforme. C’est à l’issue d’un bureau politique homérique que Jean-François Copé a été contraint à jeter l’éponge mardi matin. Or, cette réunion n’a pas été conforme aux règles. D’abord parce que l’ordre du jour, un bilan des élections européennes et un rapport sur la situation financière de l’UMP, n’a pas été respecté. Le cas Copé a occupé l’essentiel des débats. Ensuite parce qu’à l’issue de ce Bureau politique, il n’y a pas eu de vote. Ce qui va à l’encontre de l’article 23-4 qui stipule que « le Bureau Politique délibère à la majorité des suffrages exprimés », comme le relève Le Lab.

Des statuts théoriquement intouchables. Et le problème pour le triumvirat, c’est qu’il leur est impossible de modifier les statuts pour légitimer leur nomination. En effet, le changement de règle est strictement encadré par… ces mêmes statuts. « Les présents statuts et la Charte des Valeurs de l’Union qui constitue le préambule des présents statuts ne peuvent être révisés que par le Congrès à la majorité absolue des suffrages exprimés », édicte l’article 56-1. Aucun changement n’est donc possible avant le Congrès de l’automne prochain.

Mais ce qui est bien avec les statuts, c’est qu’on s’en accommode. Exemple avec Jean-Pierre Raffarin qui, d’une formule aussi lapidaire qu’obscure, a balayé le problème sur son compte Twitter.


http://www.leparisien.fr/politique/ump-pour-respecter-les-statuts-le-triumvirat-sera-valide-par-un-vote-31-05-2014-3886519.php

UMP : pour respecter les statuts, le triumvirat sera validé par un vote

Publié le 31.05.2014, 16h32 | Mise à jour : 17h03

La nouvelle direction collégiale de l’UMP, Jean-Pierre Raffarin, François Fillon et Alain Juppé (de g à d) | AFP / Guillaume Souvant, Jacques Demarthon, Eric Feferberg

C’est ce qui s’appelle tuer la polémique dans l’œuf. Alors que plusieurs voix s’élevaient depuis 24 heures pour dénoncer l’«illégalité» de la nomination sans vote d’Alain Juppé, Jean-Pierre Raffarin et François Fillon à la tête de l’UMP, en remplacement de Jean-François Copé, les trois anciens Premiers ministres ont fait savoir ce samedi qu’ils comptaient bien ramener cette situation dans les clous juridiques.

En organisant un vote sous peu et en s’engageant à ne rien décider d’ici là.

A l’issue de la réunion d’un bureau politique de l’UMP, Jean-François Copé a décidé mardi de démissionner de la présidence du parti qu’il quittera le 15 juin, poussé vers la sortie par la plupart des ténors UMP. Toute l’équipe dirigeante a démissionné dans la foulée et le principe d’une direction collégiale réunissant Alain Juppé, Jean-Pierre Raffarin et François Fillon a été décidé.

Sauf qu’il y avait un sacré trou dans la raquette : cette dernière décision a en effet été prise en dépit de toutes les règles du parti, comme l’a révélé le Lab ce samedi. Tout d’abord, l’ordre du jour du bureau de mardi, qui en principe ne peut être modifié, a été complètement bouleversé. Ensuite, parce qu’il n’y a eu aucun vote à l’issue de ce bureau. Troisièmement parce que les statuts faisaient de Luc Chatel, vice-président délégué de l’UMP, le successeur légal de Jean-François Copé en cas de vacance de la présidence. Enfin, parce que le non-respect des règles listées ci-dessus ne peut se faire qu’en modifiant les statuts du parti, ce qui passe par un vote lors d’un congrès. Et le prochain congrès de l’UMP et prévu le 12 octobre prochain… En clair, n’importe quel militant peut contester en justice la direction actuelle de l’UMP.

Cette dernière a donc réagi rapidement samedi : d’abord via un tweet un peu léger de Jean-Pierre Raffarin, affirmant que «le prochain BP décidera en liaison avec la haute autorité». Ensuite par un communiqué des trois dirigeants du parti.

Evoquant la nomination d’une direction collégiale, les trois anciens locataires de Matignon rappellent que «cette solution, de nature politique, rendue nécessaire par les difficultés politiques, juridiques et financières auxquelles l’UMP fait face, a fait l’objet d’un large consensus au cours de cette réunion, et nous l’avons tous trois acceptée». «Il nous paraît clair qu’elle devra être validée par un vote formel au cours d’un nouveau bureau politique statutaire avant le 15 juin», ajoutent-ils avant de conclure : «Dans cette attente, nous nous interdisons de prendre quelque décision que ce soit».

http://www.atlantico.fr/pepites/ump-probleme-statuts-pour-triumvirat-vote-validera-cette-solution-politique-1592237.html

Publié le 31 Mai 2014 – Mis à jour le 1 Juin 2014

UMP : problème de statuts pour le triumvirat, une vote validera cette solution « politique »

Composée des anciens Premiers ministre François Fillon Jean-Pierre Raffarin et Alain Juppé, l’installation de cette présidence à trois têtes ne respecte pas les statuts du parti comme le révèle Le Lab d’Europe 1.

L’UMP ne s’en sort pas. Secouée comme jamais par les dernières révélations sur l’affaire Bygmalion, le parti vit des jours agités depuis une semaine. Mais ce vendredi Le Lab d’Europe 1 fait état de nouveaux tracas en vue pour le parti. En effet, si elle pensait avoir mis fin à sa crise interne en précipitant mardi matin la démission de Jean-François Copé, l’UMP  n’en a  en réalité pas encore fini avec les soucis. Cette fois-ci c’est le triumvirat, composé de trois anciens Premiers ministres Jean-Pierre Raffarin, François Fillon et Alain Juppé, appelé à remplacer Copé le 15 juin prochain qui pose problème. En effet, selon les informations du Lab, une telle installation à la présidence ne respecte pas les statuts du parti.

Et des cadres de l’UMP « s’apprêtent à pousser un sérieux coup de gueule » contre le non-respect de ces règles, « votées il y a tout juste un an ».

Mais ce samedi, Alain Juppé, Jean-Pierre Raffarin et François Fillon ont fait savoir que la solution « politique » d’une direction collégiale de l’UMP trouvée cette semaine devra « être validée par un vote formel » avant le 15 juin.  »Cette solution, de nature politique, rendue nécessaire par les difficultés politiques, juridiques et financières auxquelles l’UMP fait face, a fait l’objet d’un large consensus au cours de cette réunion, et nous l’avons tous trois acceptée », écrivent les trois anciens Premiers ministres samedi dans un communiqué commun.   »Il nous paraît clair qu’elle devra être validée par un vote formel au cours d’un nouveau bureau politique statutaire avant le 15 juin », ajoutent-ils. « Dans cette attente, nous nous interdisons de prendre quelque décision que ce soit », affirment-ils.

Car la menace sous-jacente est la suivante : rendre invalide la démission de Jean-François Copé, après les révélations en cascade sur les fausses factures faites à Bygmalion. En clair, un certain nombre de membres du bureau politique de l’UMP ont envoyé un document écrit dans lequel ils pointent les nombreuses irrégularités et les violations des statuts du parti.

Premier violation : le non-respect de l’agenda du jour, « qui ne peut être modifié ». Or, comme le note Le Lab, le 27 mai dernier figurait dans l’ordre du jour un bilan des élections européennes et la remise d’un rapport sur la « situation financière et comptable de l’UMP : diagnostic et propositions ».  Le bureau politique n’a discuté que de l’avenir de Jean-François Copé, aboutissant ainsi à sa démission forcée.

Deuxième violation : l’absence de vote. Selon l’article 23-4 des statuts de l’UMP, « le bureau politique délibère à la majorité des suffrages exprimés ». Or, il n’y eût pas de vote mardi dernier.

Troisième violation : la succession de Jean-François Copé. Selon les statuts, le successeur de Jean-François Copé n’est autre que Luc Chatel. Vice-président délégué du parti, c’est lui qui, « en cas d’empêchement du Président de l’Union », doit prendre le poste. L’article 24-5 des statuts précise « qu’il en est de même en cas de vacances de la présidence de l’Union jusqu’à l’élection d’un nouveau Président. »

Autre problème pour le triumvirat : il leur est impossible de modifier les statuts pour légitimer leur nomination. En effet, le changement de règle est strictement encadré par… ces mêmes statuts. « Les présents statuts et la Charte des Valeurs de l’Union qui constitue le préambule des présents statuts ne peuvent être révisés que par le Congrès à la majorité absolue des suffrages exprimés », édicte l’article 56-1 repris par Le Lab. Aucun changement n’est donc possible avant le Congrès de l’automne prochain même si comme l’indique Le Lab une « explication pourrait intervenir mardi 3 juin, lors du prochain bureau politique du parti ». Ce que confirme Jean-Pierre Raffarin dans un tweet.

 
http://www.bfmtv.com/politique/ump-sarkozystes-jugent-triumvirat-fillon-raffarin-juppe-illegitime-785245.html

UMP: les sarkozystes jugent le triumvirat Fillon/Raffarin/Juppé illégitime

Les deux proches de Nicolas Sarkozy ont mis en cause la légitimité de cette nouvelle direction au regard des statuts de l’UMP.

C.P. avec AFP
Le 01/06/2014 à 14:33
Mis à jour le 01/06/2014 à 17:29

 

A l’UMP, plusieurs personnes dans le camp sarkozyste jugent illégitime le triumvirat qui va remplacer Jean-François Copé. (Thomas Samson – AFP)

Les attaques se sont multipliées ce week-end contre la nomination mardi du triumvirat Fillon/Raffarin/Juppé à la tête de l’UMP, jugée par certains illégitime au regard des statuts de l’UMP.

Les anciens ministres Nadine Morano et Claude Guéant, deux proches de Nicolas Sarkozy sont montés au créneau dimanche, alors que Laurent Wauquiez a appellé ses collègues de l’UMP à ne pas « rajouter des divisions aux divisions ».

Guéant: une « auto-désignation irrégulière »

L’ancien ministre UMP de l’Intérieur Claude Guéant a qualifié dimanche sur Itélé et Europe 1, avec Le Monde, d’ »irrégulière » « l’auto-désignation » de la troïka Fillon, Juppé, Raffarin à la tête de l’UMP en remplacement de Jean-François Copé.

La troïka « a la légitimité de ce qu’ils ont marqué le mouvement par les fonctions qu’ils ont exercées. Mais sur un plan juridique, cette auto-désignation n’a rien à voir avec les statuts ». Cette nouvelle gouvernance est « irrégulière au regard des statuts de l’UMP », a répété Claude Guéant. Pour lui, il faut donc « un chef incontesté, complètement légitime » et que l’UMP « se mette en état de faire tout son travail ». Il a proposé la constitution d’un « shadow cabinet » à l’UMP « comme au Royaume-Uni ».

Nicolas Sarkozy doit-il être candidat à la présidence de l’UMP, comme certains de ses proches semblent déjà l’envisager ? « Je suis partagé. Si je pense à l’éventuel destin présidentiel que pour ma part je souhaite, ce n’est pas forcément un avantage. Mais il y a un sujet important: recréer une opposition crédible, et je vois mal qui d’autre que lui peut être ce chef », a dit Claude Guéant.

Morano: « aucune légitimité »

Nadine Morano, déléguée générale chargée des élections à l’UMP, estime que le triumvirat Fillon-Juppé-Raffarin « n’a aucune légitimité », dans un entretien au Parisien-Dimanche.

« Je ne peux cautionner la sortie de crise qui s’est dessinée, tout simplement parce qu’elle n’est en rien conforme à nos statuts », affirme au journal, Nadine Morano. « Après la crise de l’élection interne de novembre 2012, nous nous sommes dotés de nouveaux statuts. J’observe que ceux qui les réclamaient avec vigueur les bafouent aujourd’hui. Je ne peux accepter cette situation qui nous met dans l’illégalité. »

Pour Nadine Morano, « c’est le vice-président, Luc Chatel, qui doit assurer l’intérim jusqu’au congrès. C’est la seule voie juridique possible. »

Interrogée sur le fait que le triumvirat pourrait chercher à contrer un éventuel retour de Nicolas Sarkozy, l’ancienne ministre se montre catégorique : « si Nicolas Sarkozy souhaite revenir, rien ne le bloquera! »

Wauquiez: ne pas « rajouter des divisions aux divisions »

L’ancien ministre Laurent Wauquiez a demandé dimanche sur France 3 à ses collègues de ne pas « rajouter des divisions aux divisions ».

« Cette direction provisoire permet au moins de ramener un peu de sérénité, un peu de calme, elle est juste provisoire », a affirmé Laurent Wauquiez au sujet de ce trio d’anciens Premiers ministres qui va remplacer à la tête de l’UMP Jean-François Copé, qui a annoncé mardi sa démission, celle-ci étant effective le 15 juin.

« Ce sont trois personnes qui essaient de remettre un tout petit peu de sérénité. Si jamais pendant quelques mois ça peut stabiliser les choses… », a insisté le député de la Haute-Loire.