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jeudi 29 août 2019
Affaire Joël Le Scouarnec : une sanction disciplinaire inappliquée
C’est ce qui se déduit de nouvelles révélations faites
hier par des journalistes du Point qui ont eu accès à un PV d’audition
mentionnant l’existence d’un dossier disciplinaire du Conseil de l’Ordre
des Médecins de Bretagne qui aurait entraîné pour le chirurgien la
présence obligatoire d’un autre praticien lors de l’examen clinique de
mineurs.
Interrogés par la gendarmerie, ses collègues de l’hôpital de Jonzac
disent avoir toujours ignoré cette mesure et ne l’avoir donc pas
appliquée.
Le vice-président du Conseil National de l’Ordre des Médecins
explique aux journalistes : « Au niveau de l’ordre, il n’y a pas eu de
sanction disciplinaire, et pour cause. À l’époque des faits, en 2004,
nous n’étions pas compétents pour rechercher une responsabilité
disciplinaire envers les médecins hospitaliers. »
Et de poursuivre : « Nous n’avons eu aucun courrier émanant d’une
structure publique, tels un centre hospitalier, une DDASS ou un centre
national de gestion, à ce sujet. Cela ne veut pas dire qu’il n’y a pas
eu de sanction disciplinaire, mais, en tout état de cause, nous n’avons
pas été informés. »
Quant à la nature de la sanction, elle l’étonne : « Cela me semble
difficile à mettre en place ; une restriction d’exercice avec
interdiction d’entrer en contact avec des mineurs me semblerait plus
facile à appliquer. »
« A l’époque des faits, en 2004″
Rappelons que le chirurgien a été condamné à quatre mois de prison
avec sursis pour détention d’images à caractère pédopornographique entre
mars 2002 et décembre 2003 au mois de novembre 2005, à Vannes, dans le
Morbihan.
Il exerçait alors à l’hôpital de Quimperlé, dans le Finistère, depuis
octobre 2004, mais avait auparavant, dans le Morbihan, toujours relevé
du secteur privé.
En effet, ce praticien spécialisé en chirurgie viscérale est
intervenu dans le Morbihan d’abord à la Polyclinique du Sacré-Cœur, à
Vannes, de 1994 à début 2003, puis à l’hôpital de Bodélio, à Lorient, où
il a effectué des remplacements sans jamais être recruté de manière
définitive, entre 2002 et 2004. Ce n’est qu’au mois d’octobre 2004 qu’il
a acquis le statut de médecin hospitalier, à Quimperlé.
La sanction disciplinaire que les journalistes du Point ou leurs
interlocuteurs n’ont pu retrouver résulte donc vraisemblablement d’une
procédure ordinale dans le Morbihan, où le chirurgien a été poursuivi
puis condamné et exerçait lors des faits lui ayant été reprochés.
Affaire Le Scouarnec : l’introuvable sanction disciplinaire
EXCLUSIF. Le chirurgien pédophile n’aurait plus été autorisé à
examiner des mineurs sans la présence d’un autre praticien, après sa
condamnation de 2005.
Renvoyé aux assises pour viols et agressions sexuelles sur des
mineurs de moins de 15 ans et soupçonné d’autres crimes de cette nature —
dont le nombre pourrait atteindre plusieurs dizaines si l’on en croit
les terribles carnets retrouvés chez lui —, le Dr Joël Le Scouarnec
aurait, selon nos informations, fait l’objet d’une mesure disciplinaire
après sa condamnation pour détention d’images pédopornographiques, en
2005, à Vannes (Morbihan). Le cas échéant, ces sanctions ont-elles été
appliquées ? Ou bien ont-elles été ignorées ?
Difficile d’obtenir une réponse malgré nos appels répétés aux ordres
des médecins régionaux et départementaux, à l’agence régionale de santé
(ARS), aux centres hospitaliers de Quimperlé (Finistère) et de Jonzac
(Charente-Maritime), où le chirurgien viscéral a continué à exercer,
entre 2005 et son arrestation, le 2 mai 2017. Et pourtant, il semble
bien qu’une instance ait pris des mesures et décidé de sanctions, après
la condamnation à quatre mois d’emprisonnement avec sursis (sans suivi
ni obligation de soins) du Dr Le Scouarnec, pour les images retrouvées
sur le disque dur de son ordinateur, il y a douze ans. C’est en tout cas
ce qui ressort d’un procès-verbal d’audition que Le Point a pu consulter.
Je ne suis pas sûr que cette mesure ait été appliquée.
Convoqué quelques jours après l’arrestation de Le Scouarnec,
le 19 mai 2017, son collègue, le Dr X., est interrogé par les gendarmes
de la brigade de recherche de Jonzac.
– « Étiez-vous informé qu’il [Le Scouarnec] avait déjà fait l’objet
d’une procédure judiciaire pour détention d’images pédopornographiques,
en 2005 ? » lui demande l’enquêteur.
– « Non, mais j’ai appris après son interpellation qu’il avait des antécédents, sans plus de précision », répond le Dr X.
Nouvelle question du gendarme : « Avez-vous eu connaissance qu’il
avait fait l’objet d’un dossier disciplinaire par le conseil de l’ordre
de Bretagne, et que cela avait entraîné la présence obligatoire d’un
autre praticien, lors de l’examen clinique de mineurs ? » Le confrère de
Le Scouarnec répond également par la négative :
– « Non, et d’ailleurs je ne suis pas sûr que cette mesure ait été
appliquée à son arrivée à Jonzac [en 2008, NDLR] », déclare-t-il.
Qui a pris la mesure ?
Ainsi, donc, une mesure disciplinaire présentant un caractère
préventif, qui imposait la présence d’un médecin tiers lors de tout
examen clinique que le chirurgien pouvait être amené à effectuer sur des
mineurs, aurait été ordonnée. Par qui ? L’ordre régional des médecins,
comme le laisse entendre la question du gendarme ? Ou bien la DDASS du
Finistère, à l’époque compétente pour poursuivre des médecins
hospitaliers sur le plan disciplinaire ? Contactée par Le Point,
l’agence régionale de santé (ARS) à Quimper — qui a remplacé la DDASS
— refuse de répondre : « La direction de l’ARS a fait le choix de ne pas
s’exprimer. »
La sanction que la DDASS s’abstient d’évoquer a-t-elle été suivie
d’effets, autrement dit appliquée à l’hôpital de Quimperlé, où Joël Le
Scouarnec a travaillé entre 2004 et 2008, puis au centre hospitalier de
Jonzac, où il fut affecté ensuite et a terminé sa carrière ? Là encore,
la question embarrasse. Le groupe hospitalier Bretagne Sud (GHBS),
auquel est rattaché aujourd’hui l’hôpital de Quimperlé, nous a transmis
pour seule réponse ce communiqué laconique : « Le centre hospitalier de
Quimperlé était autonome à l’époque et ne dépendait pas de [notre]
groupe, créé au 1er janvier 2018. De fait, le GHBS n’est pas en mesure
de fournir des éléments relatifs à ce dossier, sauf auprès de la justice
lorsqu’elle en fera la demande dans le cadre de la procédure en
cours. »
Une mesure non appliquée ?
Quant à l’hôpital de Jonzac, il est aux abonnés absents, malgré nos
demandes, orale et écrite. La direction se refuse à toute
« déclaration » et semble avoir mis la pression sur le personnel afin
qu’il s’abstienne de tout commentaire. « On a des instructions »,
confirme un agent, interrogé par Le Point. Les ordres médicaux
régionaux et départementaux n’ont pas davantage répondu à nos
sollicitations. Il a fallu que nous interrogions l’Ordre national des
médecins, à Paris. Ce dernier vient de recevoir le dossier ordinal du praticien incriminé, et « aucune procédure disciplinaire » n’y figure.
Le Dr Jean-Marcel Mourgues, vice-président du Conseil national de
l’Ordre, nous explique : « Au niveau de l’ordre, il n’y a pas eu de
sanction disciplinaire, et pour cause. À l’époque des faits, en 2004,
nous n’étions pas compétents pour rechercher une responsabilité
disciplinaire envers les médecins hospitaliers. » La sanction ne peut
donc venir de l’Ordre, mais en a-t-il été informé ? « Nous n’avons eu
aucun courrier émanant d’une structure publique, tels un centre
hospitalier, une DDASS ou un centre national de gestion, à ce sujet,
affirme Jean-Marcel Mourgues. Cela ne veut pas dire qu’il n’y a pas eu
de sanction disciplinaire, mais, en tout état de cause, nous n’avons pas
été informés. » Quant à la nature de la sanction, si elle a existé
(obligation de la présence d’un tiers pour tout examen de patients
mineurs), elle étonne quelque peu le vice-président de l’Ordre : « Cela
me semble difficile à mettre en place ; une restriction d’exercice avec
interdiction d’entrer en contact avec des mineurs me semblerait plus
facile à appliquer. »
Quant à Me Thibault Kurzawa, l’avocat du chirurgien soupçonné d’actes
pédophiles, notamment sur son lieu de travail, il assure « n’avoir pas
eu connaissance de cette mesure disciplinaire ». Soit la sanction
évoquée dans la procédure n’existe pas, mais, alors, pourquoi
l’enquêteur y aurait-il fait allusion ? Soit cette décision a bien été
rendue, mais elle n’a pas été appliquée. Ce qui serait autrement plus
dommageable quand on sait que Le Scouarnec ne sera confondu que douze
ans après sa première condamnation, à la suite de la plainte d’une
petite voisine de 6 ans, à laquelle il aurait fait subir un viol et
plusieurs agressions sexuelles, en 2017, quelques jours avant son
arrestation. Des faits pour lesquels il comparaîtra, avec d’autres de
même nature, devant les assises de Charente-Maritime, fin 2019 ou
début 2020.
Incarcéré depuis mai 2017, Joël Le Scouarnec est un chirurgien accusé
d’agressions et de viol sur quatre fillettes. En parallèle, les
gendarmes ont ouvert une enquête lorsqu’ils ont découvert des carnets
personnels où le suspect décrivait des agressions sur des mineurs depuis
1989.
Par C.B. Publié le 21/08/2019 à 18:53 Mis à jour le 21/08/2019 à 19:26
L’affaire fait grand bruit. Ce chirurgien accusé de pédophilie est aujourd’hui âgé de 68 ans, mais les faits remonteraient à 1989, s’ils sont avérés. Deux enquêtes visent aujourd’hui le praticien, incarcéré depuis mai 2017.La première concerne des accusations d’agressions sexuelles et de viol sur quatre fillettes.
Son procès en cour d’assises devrait se tenir en 2020. L’élément
déclencheur fut le témoignage de l’une d’entre-elles. En 2017 elle
accuse Joël Le Scouarnec d’exhibition et d’attouchements. Le médecin
était son voisin à Jonzac en Charente-Maritime.
Déjà condamné en 2005
Auparavant, Joël Le Scouarnec avait exercé 18 ans dans des établissements bretons. D’abord 14 ans à la Polyclinique du Sacré-Cœur à Vannes, puis dans les hôpitaux de Lorient et Quimperlé entre 2004 et 2008. Ce n’est qu’ensuite qu’il a rejoint l’hôpital de Jonzac en Charente-Maritime.
Pourtant, le docteur avait déjà été condamné en 2005 pour « détentions d’images pédopornographiques ». Sa peine : quatre mois de prison avec sursis et 20.000 euros d’amende.
Contacté par téléphone, la direction du Groupe Hospitalier Bretagne Sud « n’est pas en mesure d’apporter des éléments relatifs à ce dossier » car l’hôpital de Quimperlé « était autonome à cette époque et ne dépendait pas du GHBS. »
200 noms d’enfants sur des carnets
Lors de l’instruction, les enquêteurs tombent sur des éléments troublants au domicile du suspect, au cours d’une perquisition. Comme le révèlent nos confrères de Charente Libre, parmi ces éléments, les gendarmes examinent des carnets personnels.
Sur ces pages manuscrites, une vision d’horreur. Le chirurgien a compilé plus de 200 profils d’enfants dans ses notes. Il y décrit le physique des enfants, les habits qu’ils portent puis les sévices qu’il leur aurait fait subir.Une deuxième instruction est alors ouverte sur la base de ces découvertes accablantes. L’avocat de Joël Le Scouarnec défend son client en déclarant que ces notes relèveraient du « fantasme » de son auteur et que les faits décrits ne sont pas avérés.Pourtant, des témoignages de victimes présumées du chirurgien sont édifiants. La plupart d’entre-elles n’ont aucun souvenir des aggressions mentionnés dans les carnets. Les victimes auraient été abusées alors qu’elles étaient en salle de réveil
des hôpitaux où elles avaient été admises. Ces aggressions présumées,
les victimes ne les ont apprises que dernièrement lorsqu’elles ont été
auditionnés par les enquêteurs, soit bien des années plus tard.
Les extraits des carnets les concernant leur ont été
communiqués. Elles sont tombés des nues à l’écoute des écrits rapportés
par les gendarmes.
Des propos glaçants
Dans les colonnes du Télégramme, l’une d’entre-elles raconte qu’ « il y écrivait qu’il n’avait qu’une hâte, que ma famille quitte ma chambre pour qu’il se retrouve seul avec moi. Il y a tout décrit : ce qu’il ressentait, le plaisir qu’il prenait. C’est très traumatisant de lire cela. Mais ça m’a conforté aussi dans mon statut de victime. Pour moi, ce type est un grand malade« .
Les enquêteurs ont un long travail devant eux. L’audition de l’ensemble des personnes mentionnées dans les carnets va prendre du temps. Sur les réseaux sociaux, un groupe dédié à rassembler les victimes du chirurgien s’est constitué fin juillet. Pour l’heure, les membres ne souhaitent pas s’exprimer, le temps de digérer et « de se faire aider par un psy » pour certains.
Le docteur Le Scouarnec a travaillé dans les hôpitaux de Quimperlé (ci-dessus), Lorient et Vannes. (Archives Le Télégramme)
L’affaire Le Scouarnec, ce chirurgien accusé de viols et violences
sexuelles sur mineurs, en Charente-Maritime, a provoqué la stupeur ces
dernières heures. Ce praticien est soupçonné d’avoir commis de tels
actes dans des cliniques et hôpitaux en Bretagne où il a exercé de
longues années. Le Télégramme a recueilli le témoignage de deux victimes
présumées, à Vannes et à Quimperlé.
L’émoi est grand en France après les révélations qui ont permis de confondre Joël Le Scouarnec,
qui a officié en tant que chirurgien dans plusieurs établissements de
santé du Grand Ouest. Ce mercredi, nous avons pu contacter une de ses
victimes présumées, Sabine (*), une jeune maman qui habite la région de
Vannes. « En décembre, j’ai été convoquée par la gendarmerie, à Vannes.
Je me demandais ce qu’on me voulait. Un enquêteur m’a présenté neuf
photos, dont une qui représentait le chirurgien. On m’a demandé si je
connaissais un de ces hommes. Sans hésiter, j’ai montré le visage de
Joël Le Scouarnec et j’ai su tout de suite pourquoi j’étais là ».
Les faits qui concernent Sabine remontent à une vingtaine d’années.
« J’avais onze ans à l’époque. J’avais été hospitalisée à la clinique du
Sacré-Cœur, à Vannes, pour une péritonite. J’y suis restée dix jours. À
plusieurs reprises, j’ai été victime des agissements de Joël Le
Scouarnec. Je les qualifie de viols. Je n’osais rien dire. Du haut de
mes onze ans, j’avais du mal à discerner la gravité de ces actes.
C’était un adulte, et un chirurgien de surcroît. Quelqu’un qui me
voulait du bien ».
« On avait confiance »
Durant son audition, Sabine explique qu’elle a eu accès aux écrits la
concernant, consignés par le chirurgien dans des carnets glaçants – sur
lesquels apparaissent plus de 200 noms d’enfants – où il notait avec
force détails les actes commis sur ses victimes. « Il y écrivait qu’il
n’avait qu’une hâte, que ma famille quitte ma chambre pour qu’il se
retrouve seul avec moi. Il y a tout décrit : ce qu’il ressentait, le
plaisir qu’il prenait. C’est très traumatisant de lire cela. Mais ça m’a
conforté aussi dans mon statut de victime. Pour moi, ce type est un
grand malade ».
Pendant toutes ces années, Sabine a enfoui ces faits et n’a rien dit à
ses proches. « Ma mère s’en veut à présent. Elle dit qu’elle n’a pas su
me protéger. Mais à l’époque, on avait confiance en ce chirurgien. Seul
mon grand-père s’en méfiait. Il disait qu’humainement, il ne le sentait
pas ».
Durant les années qui ont suivi, Sabine dit avoir souffert de très
fortes angoisses. « J’ai toujours eu peur du noir. Que quelqu’un
m’agresse. Pendant longtemps, j’ai garé ma voiture au plus près de la
porte de mon logement, pour y prendre place le plus vite possible.
J’avais toujours peur d’être agressée ».
Après cette audition dans les locaux de la gendarmerie, Sabine dit
avoir « vrillé ». « Tout est remonté à la surface. J’ai complètement
perdu les pédales. Il m’était impossible de travailler. J’en ai parlé à
mes employeurs et je suis restée à la maison pendant deux semaines ».
Sabine a porté plainte et a pris un avocat.
Un garçon de 7 ans
Dans le pays de Quimperlé (29), Alexandra (*) accepte aussi de
confier ce qu’a vécu son fils, il y a vingt ans. « Il avait sept ans à
l’époque. Il était tombé et s’était blessé à la cuisse. Je l’avais
conduit aux urgences de l’hôpital de Quimperlé. Il avait été pris en
charge par le Docteur Le Scouarnec, qui lui avait fait trente points de
suture. Je me souviens qu’il avait utilisé un gaz pour ne pas que mon
garçon sente la douleur. Le médecin m’avait demandé de sortir de la
salle de soins. Après l’intervention, j’avais récupéré mon fils et nous
étions rentrés à la maison ».
Il y a quelques mois, le fils d’Alexandra est convoqué à la
gendarmerie. Il n’a aucune idée de ce qu’on attend de lui. « Les
enquêteurs lui ont lu ce qui était consigné dans les carnets du médecin.
Mon fils est tombé de haut. Il avait des flashs, comme des mauvais
rêves. Mais rien de bien précis. À la lecture des notes, il a été
extrêmement choqué. Dès lors, on a compris pourquoi notre fils, depuis
des années, avait parfois un comportement déroutant. Il était souvent
déprimé. Ses relations avec les filles n’étaient pas évidentes, et il
avait pris l’habitude de consommer du haschich. Désormais, nous
connaissons l’origine de ces problèmes. Il se reconstruit à présent.
Mais il a beaucoup souffert ».
On en sait peu sur la personnalité du docteur Le Scouarnec. Un
praticien qui a travaillé à ses côtés en Bretagne-sud, parle « d’un bon
technicien qui connaît bien son travail. Mais un type un peu bizarre. Un
peu cru ». « On ne se doutait de rien car ce confrère n’avait fait
l’objet d’aucun signalement ».
* Il s’agit de prénoms d’emprunt, afin de préserver l’anonymat des témoins qui étaient mineurs quand les faits ont été commis.
Le chirurgien soupçonné de pédophilie a bien travaillé à Bodélio, à Lorient
L’ancien hôpital de Bodélio juste avant les débuts du
chantier de démolition. Aujourd’hui, l’hôpital public de Lorient se
trouve près du Scorff. | ARCHIVES
Un spécialiste de chirurgie digestive, incarcéré depuis mai 2017 à
Saintes (Charente-Maritime), est soupçonné de viols et d’agressions
sexuelles, qui pourraient concerner près de 200 victimes, surtout des
mineurs. Il a exercé dans le Morbihan du début des années 1990 à 2008.
Il a bien travaillé à Lorient entre 2002 et 2004.
Déjà renvoyé devant la cour d’assises de Saintes pour quatre viols et
agressions sexuelles sur mineurs, un chirurgien viscéral de 68 ans est
soupçonné d’être impliqué dans une grande affaire de pédophilie, pour
des faits qui ont pu être commis entre 1989 et 2017.
Chez lui, des carnets intimes ont été retrouvés. Il a noirci des
pages avec des récits d’agressions sexuelles concernant des patients.
Plus de 200 noms y sont mentionnés. Les enquêteurs recherchent,
contactent et auditionnent ces potentielles victimes, dont certaines
localisées en Bretagne, où le patricien a travaillé du début des années
90 à 2008.
Difficile de savoir précisément où et de quand à quand il a exercé
dans le Morbihan. Le conseil de l’ordre des médecins du Morbihan précise
juste que « ce confrère a quitté, en octobre 2004, le département du Morbihan pour le département du Finistère. »
Se refusant à en dire plus. Le chirurgien a en effet été employé par le
centre hospitalier de Quimperlé du 4 octobre 2004 au 30 juin 2008.
Avant de partir à Jonzac (Charente-Maritime).
Revirement
Après avoir affirmé que ce praticien « n’a jamais été en activité à l’hôpital de Bodélio (à Lorient) », le GHBS (groupe hospitalier Bretagne Sud) se ravise. Comme nous l’indiquions mercredi 21 août, le médecin a bien opéré à Bodélio
(hôpital aujourd’hui démoli, transféré sur les bords du Scorff). Une
victime et un membre du personnel nous l’assuraient. Dans un communiqué
de presse envoyé jeudi 22 août à midi, la direction du GHBS le confirme :
« une recherche approfondie effectuée ce jour dans les archives
de l’hôpital de Bodélio a permis de déterminer que ce médecin avait
réalisé des remplacements à l’hôpital de Bodélio entre 2002 et 2004. La
Direction de l’époque n’avait pas souhaité prolonger cette période par
un recrutement définitif. »
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