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samedi 27 mai 2017

Quel est le programme du ministre Richard Ferrand pour la "cohésion des territoires" ?


Au stade où en est aujourd’hui la connaissance qu’a l’opinion publique de ses affaires immobilières antérieures, il est possible d’envisager que M. Richard Ferrand se trouve installé à la tête d’un ministère tout spécialement créé à la mesure de ses ambitions afin de lui permettre de continuer à réaliser d’excellentes opérations familiales.


http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoires/Articles/Articles&cid=1250279167184

Un gouvernement de « cohésion » pour les territoires ?


17/05/2017 La rédaction, avec agences
Organisation territoriale – Elus

Richard Ferrand, ministre de la Cohésion territoriale, lors de la passation de pouvoirs avec Jean-Michel Baylet
© X. Popy / REA | Richard Ferrand, ministre de la Cohésion territoriale, lors de la passation de pouvoirs avec Jean-Michel Baylet

Le gouvernement dirigé par Edouard Philippe a été nommé ce 17 mai. Les collectivités s’intéresseront notamment au portefeuille confié à Richard Ferrand qui, sous l’intitulé « Cohésion des territoires », devrait être leur principal interlocuteur. Y compris sur la politique de la ville et le logement. Le tandem qui fait son entrée à Bercy devrait toutefois être en première ligne sur la fiscalité locale… et sur la fonction publique. Focus sur les ministères clefs du point de vue des territoires, y compris celui de la « Transition écologique et solidaire » confié à Nicolas Hulot.

Emmanuel Macron a composé ce mercredi 17 mai son premier gouvernement, une équipe de 22 membres au total – 18 ministres et quatre secrétaires d’Etat.

On y trouve quatre membres socialistes ou venus du PS : Gérard Collomb, Jean-Yves Le Drian, Richard Ferrand et Christophe Castaner. Trois ministres viennent de LR : le Premier ministre Edouard Philippe, Bruno Le Maire et Gérald Darmanin à Bercy. Trois sont issus du MoDem : François Bayrou, Marielle de Sarnez et Sylvie Goulard. On compte aussi deux radicaux de gauche (PRG) : Jacques Mézard et Annick Girardin.

Promesse de campagne, la parité de la société civile par rapport au monde politique est respectée, avec onze membres, dont huit ministres : Nicolas Hulot, la directrice de la Haute Autorité de la santé, Agnès Buzyn, la codirigeante des éditions Actes Sud, Françoise Nyssen, la dirigeante d’entreprise Muriel Pénicaud, le directeur de l’Essec, Jean-Michel Blanquer, la scientifique Frédérique Vidal et la sportive Laura Flessel.

S’agissant de la représentation du monde territorial à travers les mandats locaux dont étaient à ce jour titulaires les nommés, on trouvera aux côtés du Premier ministre Edouard Philippe, maire du Havre, quatre autres maires : Gérard Collomb (Lyon), François Bayrou (Pau), Gérald Darmanin (Tourcoing) et Christophe Castaner (Forcalquier). On mentionnera en outre Jacques Mézard, président de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac, Marielle de Sarnez, conseillère de Paris, Richard Ferrand, élu au conseil régional de Bretagne toujours présidé par Jean-Yves Le Drian.

L’Elysée a d’ailleurs fait savoir que tous les ministres titulaires d’un mandat exécutif local devront démissionner de ce mandat « sous un mois ». Y compris Jean-Yves Le Drian, qui avait été autorisé sous le quinquennat de François Hollande à cumuler des fonctions de ministre avec celles de président de conseil régional. Il devra cette fois-ci quitter la tête de sa région. Quant aux ministres candidats aux législatives des 11 et 18 juin, ils devront démissionner de leur poste s’ils ne sont pas élus, a ajouté l’Elysée.

Gérard COLLOMB, ministre d’Etat, ministre de l’Intérieur
Nicolas HULOT, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire
François BAYROU, ministre d’Etat, Garde des Sceaux, ministre de la Justice Sylvie GOULARD, ministre des Armées
Jean-Yves LE DRIAN, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères
Richard FERRAND, ministre de la Cohésion des territoires
Agnès BUZYN, ministre des Solidarités et de la Santé
Françoise NYSSEN, ministre de la Culture
Bruno LE MAIRE, ministre de l’Economie
Muriel PÉNICAUD, ministre du Travail
Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’Education nationale
Jacques MÉZARD, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation
Gérald DARMANIN, ministre de l’Action et des Comptes publics
Frédérique VIDAL, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Annick GIRARDIN, ministre des Outre-Mer
Laura FLESSEL, ministre des Sports
Elisabeth BORNE, ministre auprès du ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique, chargée des transports
Marielle DE SARNEZ, ministre auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargée des affaires européennes Christophe CASTANER, secrétaire d’Etat chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Marlène SCHIAPPA, secrétaire d’Etat chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
Sophie CLUZEL, secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées
Mounir MAHJOUBI, secrétaire d’Etat chargé du numérique


Les collectivités et le logement à l’heure de la « cohésion des territoires »


L’arrivée de Richard Ferrand au ministère de la Cohésion des territoires est une juste récompense pour le député PS du Finistère qui fut le premier parlementaire à rejoindre le mouvement En Marche en qualité de secrétaire général, tout en continuant de présider la mission d’évaluation de la loi… Macron. Il avait été auparavant rapporteur de cette loi emblématique du quinquennat Hollande.

La notion de cohésion des territoires semble empruntée à l’Europe. Inscrite dans le traité de Lisbonne, la « cohésion territoriale » avait fait l’objet de vifs débats en 2008 pour en esquisser une définition commune à tous les membres. La Commission l’avait alors définie comme la politique qui consiste « à garantir le développement harmonieux de tous les territoires et à permettre à leurs habitants de tirer le meilleur parti de leurs caractéristiques propres ».

Que va-t-on donc retrouver sous ce vocable ? Au vu des passations de pouvoirs qui ont eu lieu ce mercredi après-midi, on sait que Richard Ferrand succède à la fois à Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, à Emmanuelle Cosse, ministre du Logement, et à Patrick Kanner pour ce qui est de la politique de la ville. Il hérite donc d’un portefeuille très large, englobant l’aménagement du territoire, la ruralité et la politique de la ville (soit peu ou prou le champ de compétence du Commissariat général à l’égalité des territoires), mais aussi les collectivités et le logement. À la veille de l’annonce du gouvernement, les spéculations évoquaient le fait que le logement serait intégré à un grand ministère de la transition écologique.

Dès mercredi en fin de journée lors de la passation de pouvoirs avec Jean-Michel Baylet, Richard Ferrand a affirmé sa volonté de lutter contre le « sentiment de déclassement » d’un certain nombre de territoires. « Il faut agir et faire partager à chacune et chacun que des territoires sont en souffrance, mais que la République n’en abandonne aucun », a-t-il affirmé, soulignant les enjeux de sa tâche à la tête du ministère : « Rééquilibrage des territoires, faire en sorte que partout on puisse en France développer des terres d’excellence. » « Partout, la mobilité, l’accès aux services doivent être garantis », a-t-il poursuivi. « Il faut savoir travailler avec les élus locaux qui au quotidien sont les artisans de l’action publique. Il faudra que les administrations aussi acceptent cette idée, cette fluidité nécessaire avec les élus locaux qui ont une parfaite légitimité de parler du réel. »

Quelques instants plus tard, lors d’une passation de pouvoirs avec cette fois Emmanuelle Cosse, Richard Ferrand a assuré que le logement ne serait « pas minoré » malgré son absence dans l’intitulé de ses attributions. Une absence qui avait fait réagir tant l’Union sociale pour l’habitat que la Fondation Abbé Pierre ou la Fnaim… « Il est au contraire mis au coeur d’une politique qui veut précisément faire en sorte que partout en France, tout le monde puisse accéder au même droit au logement », a-t-il déclaré, en rendant un hommage appuyé à l’action de sa prédécesseure. « Je suis très à l’aise avec la politique que vous avez conduite puisqu’à l’Assemblée nationale, je l’ai toujours votée », a-t-il dit, tout en promettant une « stabilité législative » sur le secteur. « Le cadre législatif est posé, vous y avez largement contribué » a-t-il poursuivi, affirmant son intention de « parfaire ce qui a été mis sur les rails et d’accompagner la dynamique à l’oeuvre dans le secteur » de la construction.

Selon La Voix du Nord, Valérie Létard, sénatrice (UDI), a refusé un ministère du Logement et de la Ville, proposition que lui aurait faite il y a quelques jours Emmanuel Macron.

Dans la foulée, c’est Patrick Kanner qui lui a légué une partie de son portefeuille. Richard Ferrand s’est là encore voulu rassurant sur l’importance de la politique de la Ville, assurant que le ministère « s’appelle autrement parce que ce qui reste à faire doit s’insérer dans une action plus globale qui porte ses fruits dans tous les territoires de France ». « Le terme générique de ‘cohésion des territoires’ a un défaut mais une qualité », a-t-il expliqué : « Le défaut est qu’il s’agit d’un terme abstrait. Mais il va de soi que la politique de la ville, le logement, l’aménagement du territoire… tout cela se devait d’être ensemble pour que l’action publique soit plus efficace. » « Les défis sont importants », a-t-il ajouté, disant son ambition que « dans cinq ans on ne parle plus de territoires oubliés », évoquant « le sentiment d’être abandonnés », voire d’être « assignés à résidence », de certains citoyens. « Il ne s’agit pas d’effacer les traces de ceux qui ont marché avant nous », a-t-il assuré. « Trouvez-nous 4 milliards de plus pour vraiment aboutir à ce que nous souhaitons, à savoir un programme complet en faveur des quartiers », avait auparavant lancé Patrick Kanner.

S’agissant du champ des collectivités locales stricto sensu, reste à savoir plus précisément quel sera le périmètre de Richard Ferrand. Il faudra pour cela attendre les décrets d’attribution pour voir si celui-ci aura autorité conjointe sur la Direction générale des collectivités locales avec le ministère de l’Intérieur. Mais aussi considérer qui sera aux commandes de l’une des réformes sans doute les plus sensibles pour les élus locaux, à savoir la réforme annoncée de la taxe d’habitation.

Dans une tribune publiée fin février, Richard Ferrand avait défendu au nom du mouvement En Marche l’idée de supprimer la taxe d’habitation pour 80% des ménages, assurant qu’elle « ne grèvera en rien le budget des collectivités territoriales », dans la mesure où « l’État paiera la taxe d’habitation en lieu et place des ménages, et que « l’autonomie fiscale des collectivités locales sera également totalement préservée, dans les modalités techniques qui seront retenues ».

Reste que ce chantier a de bonnes chances d’être piloté par Bercy, où un binôme LR formé de Bruno Le Maire à l’Economie et de Gérald Darmanin sous l’intitulé « Action et Comptes publics » vient de faire une entrée remarquée. D’autant plus que l’Elysée a fait savoir que les attributions de Bruno Le Maire, en tant que ministre de l’Economie, recouvriront les Finances, l’Industrie, les Services, le Commerce et la Fiscalité.

Lire la suite ici.



http://www.actuimmobilier.fr/politique/richard-ferrand-quels-changements-a-faire-dans-un-secteur-ou-tout-va-bien-2492.html

Richard Ferrand : quels changements à faire dans un secteur où tout va bien ?


par · 27 mai 2017

Après la passation de pouvoir qui s’est déroulée le 24 mai dernier, Richard Ferrand, l’ex-PS, a été nommé ministre de la Cohésion des territoires. Ce dernier aura la charge de réaliser le programme immobilier du président Macron. On est en droit de se demander quels seraient les changements à faire dans ce secteur où la reprise n’a jamais été aussi importante.

Un secteur où tout va bien et qui participe au développement de plusieurs autres

Sous la direction d’Emmanuel Cossé, ancien ministre, le secteur de l’immobilier a largement évolué. En seulement un an, la progression est significative. Une hausse de 7.7 % des transactions immobilières a été enregistrée. Les investissements dans le neuf ont évolué de 13.8 %. Et les nouvelles constructions sont connu une reprise de 19.8 %.
Toutes ces situations ont fait que l’économie française a repris de plus belle. Les constructions ont augmenté pour suivre les demandes du marché, ce qui a créé de l’emploi et augmenté le pouvoir d’achat de certains ménages.

Un programme immobilier à mettre en place dès la rentrée

Malgré tout, le nouveau ministre devra apporter quelques changements dans ce secteur. Il a après tout pour rôle de réaliser le programme immobilier du nouveau président. Dès le début de la rentée, le bail mobilité professionnelle devrait être mise en place. Il s’agit d’un contrat, qui est plus avantageux pour les prestataires de services. Il ne dure que 9 mois maximum et n’exige aucun dépôt de garantie. Ce sont les CDD qui en seront ravis.

En outre, le planning des rénovations énergétiques des parcs aériens devra être géré par Richard Ferrand. À cela s’ajoute la construction de nouveau bâtiment par millier dans une grande partie de la France afin de limiter les risques d’une crise de logement.



https://www.letemps.ch/monde/2017/05/26/richard-ferrand-pilier-fele-macronie

Richard Ferrand, pilier félé de la «Macronie»



Publié vendredi 26 mai 2017 à 22:17, modifié samedi 27 mai 2017 à 13:52.

Le ministre français de la cohésion des territoires est sous pression pour avoir dans le passé avantagé son épouse dans des négociations immobilières

Officiellement, l’affaire est close. «Les électeurs pourront, dans deux semaines, dire s’ils font, comme moi, confiance à Richard Ferrand», a asséné vendredi le chef du gouvernement français Edouard Philippe, interrogé sur l’avenir de son ministre de la Cohésion des territoires. Pas question donc d’une «jurisprudence Macron» qui entraînerait, sous le nouveau quinquennat présidentiel, la démission de tout ministre soupçonné d’avoir fait bénéficier ses proches de largesses financières.

Mis en cause par le «Canard enchaîné» de mercredi, à propos de faveurs immobilières accordées à son épouse lorsqu’il dirigeait les Mutuelles de Bretagne, le député sortant socialiste du Finistère, nommé ministre le 10 mai, apparaît donc pour l’heure protégé par celui qu’il a largement contribué à propulser à l’Elysée.

Première entorse


Difficile, pourtant, de ne pas voir dans cette décision de soutenir Richard Ferrand une première entorse à la promesse du candidat Emmanuel Macron de «moraliser» la vie politique hexagonale. Certes, le ministre ne fait pour l’heure l’objet d’aucune poursuite. Il n’a pas non plus permis à son épouse de réaliser une belle opération immobilière alors qu’il était élu (les faits se sont déroulés un an avant son élection à l’assemblée nationale en 2012). Mais l’argument du pouvoir selon lequel l’intéressé n’a rien à se reprocher ne tient guère.

En ayant fait bénéficier sa femme d’informations confidentielles alors qu’il occupait la direction d’un organisme mutualiste supposé être non lucratif, le nouveau ministre n’a pas commis de délit, mais s’est clairement servi de sa position pour avantager sa famille. Avant, une fois élu, d’employer son fils comme assistant parlementaire durant quelques mois. Ce que d’autres élus – comme l’ex-candidat à la présidence François Fillon (de nouveau convoqué par les juges le 30 mai dans le cadre du «Penelopegate») ou l’ex-ministre socialiste de l’Intérieur Bruno le Roux (contraint de démissionner en mars 2017, cinq mois après sa nomination) – ont payé très cher.

Rapport de force politique


La réalité est qu’un rapport de force très politique se cache derrière le cas Ferrand. L’ex député PS breton – candidat à sa réélection lors des législatives des 11 et 18 juin dans la circonscription de Carhaix-Plouguer – a été l’un des premiers à rallier Emmanuel Macron, dont il fit la connaissance comme rapporteur de son texte de loi sur la croissance et l’activité en 2014. Il vient par ailleurs de Bretagne, la région très centriste présidée jusqu’à ces derniers jours par le ministre des Affaires étrangères Jean Yves Le Drian, l’un des «éléphants» du gouvernement et le seul du quinquennat Hollande à avoir conservé un portefeuille (il fut ministre de la Défense de 2012 à 2017).

Il a, enfin, joué depuis un an le rôle crucial de chef d’état-major du mouvement «En Marche!», dont il a contribué à nommer et à former tous les cadres. Bref, il est l’un des piliers de la «macronie» de terrain, au service d’un président qui n’avait jamais été élu avant sa victoire du 7 mai.
Ferrand a fait ce qui apparaît sans doute normal aux yeux d’un ancien banquier d’affaires comme Macron: il a profité des circonstances pour enrichir sa famille sans léser personne
Richard Ferrand ou l’envers du décor d’un quinquennat dont le premier projet de loi, porté par le ministre de la justice centriste François Bayrou, sera justement un texte sur la moralisation de la vie politique? «Ferrand a fait ce qui apparaît sans doute normal aux yeux d’un ancien banquier d’affaires comme Macron: il a profité des circonstances pour enrichir sa famille sans léser personne», ironise-t-on du côté des «Républicains», le parti de droite que plusieurs sondages donnent nettement battu aux prochaines législatives (20% des suffrages contre 30% à la «République en Marche», le parti présidentiel qui pourrait donc obtenir la majorité absolue des 577 sièges de députés).

Enquête réclamée par la droite


La droite, qui réclame l’ouverture d’une enquête, bute pour l’heure sur le refus du parquet national financier pour laquelle cette «transaction commerciale» acceptée par les Mutuelles de Bretagne n’a pas transgressé la loi. Le parquet de Brest a adopté la même position. Le parti socialiste, qui détenait la majorité sortante et se retrouve menacé par la déferlante Macron, exige néanmoins des investigations et l’organe français de supervision des banques et des assurances a été saisi pour «forte suspicion» sur «les conditions d’occupation, de fixation des loyers et des montants des travaux» effectués dans l’immeuble acquis par l’épouse du ministre.

Conséquence? Rien pour le moment. Sans nouvel élément, l’option Macron semble donc être, pour l’heure, celle du couvercle qu’on referme sur certaines soutes de la République Française.

 

À propos de l’auteur

Richard Werly

Richard Werly

@LTWerly
Correspondant du Temps à Paris. Avant cela à Tokyo, Bruxelles, Bangkok

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